Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NUTRAFORM
LALANZA Philippe

Numéro de dépôt :
98713933
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NUTRAFORM

Déposée le 15 janvier 1998 par LALANZA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRAFORM »

Le déposant est LALANZA Philippe, domicilié(e) 7, rue du Port, Domaine du Tilleul, 33450 IZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LALANZA Philippe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LALANZA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PROMELEC , INSTITUT TECHNI CONFORT


LALANZA Philippe - 7, rue du Port, Domaine du Tilleul, 33450 IZON - France


LALANZA Philippe - France


Inscription le 29 décembre 1999 - Rejet total n°292535 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 29 décembre 1999 - Rejet total n°292534 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 29 décembre 1999 - Rejet partiel n°292533 - Publication au BOPI 1999-12-29

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Tous produits alimentaires, diététiques, parapharmaceutiques, et toutes boissons non alcoolisées.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.