Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT SAVIGNAC
LALANNE Hugues

Numéro de dépôt :
1576715
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU HAUT SAVIGNAC

Déposée le 19 février 1990 par la société LALANNE Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT SAVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LALANNE Hugues domicilié(e) Haut-Savignac, 33490 SAINT ANDRE DU BOIS (dossier no 2164960) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 699 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LALANNE Hugues domicilié(e) (dossier no 2164960) - France.

La marque CHATEAU HAUT SAVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT SAVIGNAC est expirée depuis le 19 février 2010.


LALANNE Hugues - Haut-Savignac, 33490 SAINT ANDRE DU BOIS (dossier no 2164960) - France - SIREN 380699892


LALANNE Hugues - (dossier no 2164960) - France


Demande de renouvellement le 7 mars 2011 n°2464929 - Publication au BOPI 2011-03-07

Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164960 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552866 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT SAVIGNAC