Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT BRICE LE HAUT
LALANNE Gérard, Henri

Numéro de dépôt :
1605700
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque CHATEAU SAINT BRICE LE HAUT

Déposée le 15 janvier 1990 par LALANNE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU SAINT BRICE LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LALANNE Gérard, Henri, domicilié(e) SAINT BRICE LE HAUT, 11430 GRUISSAN - France.

La marque CHATEAU SAINT BRICE LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT BRICE LE HAUT est expirée depuis le 15 janvier 2000.

LALANNE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GREENETT , SAINT BRICE LE HAUT


LALANNE Gérard, Henri - SAINT BRICE LE HAUT, 11430 GRUISSAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT BRICE LE HAUT, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie)