Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MASCARONNE
La SCEA LA MASCARONNE

Numéro de dépôt :
1639701
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2001

Présentation de la marque CHATEAU MASCARONNE

Déposée le 15 janvier 1991 par LaLA MASCARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MASCARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LaLA MASCARONNETODO domicilié(e) 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Andréa JAMIN-LINDNER - France.

La marque CHATEAU MASCARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MASCARONNE est expirée depuis le 15 janvier 2001.

LaLA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CAPELUDE , DOMAINE JOBARD-BOUVET , M. COMME MASCARONNE , GRAIN DE ROSE , LES PIERRES ROSES


La SCEA LA MASCARONNE - 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Andréa JAMIN-LINDNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU MASCARONNE"