Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OURSON JOYEUX
Numéro de dépôt :
1364357
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1996
Présentation de la marque L'OURSON JOYEUX
Déposée le 10 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LaL'OURSON JOYEUX au capital de 50.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OURSON JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'OURSON JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179763 - Publication au BOPI 1994-12-20