Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMOPLAN
Numéro de dépôt :
1646004
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2000
Présentation de la marque PROMOPLAN
Déposée le 10 mai 1990 par LAJUZAN ELIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646004.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOPLAN est expirée depuis le 10 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30