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Marques déposées par monsieur LAIZÉ Gérard
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FA FRANCE ASSAINISSEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FA FRANCE ASSAINISSEMENT
Monsieur LAIZÉ Gérard

Numéro de dépôt :
3274968
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2014
FA FRANCE ASSAINISSEMENT de LAIZÉ Gérard

Présentation de la marque FA FRANCE ASSAINISSEMENT

Déposée le 20 février 2004 par monsieur LAIZÉ Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FA FRANCE ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est monsieur LAIZÉ Gérard domicilié(e) demeurant Les Champs Haumard Marolles,14100 LISIEUX - 14100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAIZÉ Gérard domicilié(e) Les Champs Haumard Marolles - France.

La marque FA FRANCE ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA FRANCE ASSAINISSEMENT est expirée depuis le 20 février 2014.


Monsieur LAIZÉ Gérard - demeurant Les Champs Haumard Marolles,14100 LISIEUX - 14100 - France


Monsieur LAIZÉ Gérard - Les Champs Haumard Marolles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625646 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Appareils et machines pour la purification de l'eau. Pompes pour puiser ou purifier l'eau. Epuration et traitement de l'eau par tous moyens biologiques et chimiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.