Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAITIERE DE LA MOTTE
LAITIERE DE LA MOTTE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96631529
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque LAITIERE DE LA MOTTE

Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITIERE DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LAITIERE DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITIERE DE LA MOTTE domicilié(e) Le Champ de la Motte, 61800 MONTSECRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 841 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAITIERE DE LA MOTTE - France.

La marque LAITIERE DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITIERE DE LA MOTTE est expirée depuis le 20 juin 2006.

LAITIERE DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : LAITIERE DE LA MOTTE , FERME DES HOMMES


LAITIERE DE LA MOTTE S.A.R.L. - Le Champ de la Motte, 61800 MONTSECRET - France - SIREN 382841583


LAITIERE DE LA MOTTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Lait et produits laitiers