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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITIERE DE LA MOTTE
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FERME DES HOMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DES HOMMES
LAITIERE DE LA MOTTE SARL

Numéro de dépôt :
96657181
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
FLERS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque FERME DES HOMMES

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITIERE DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « FERME DES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITIERE DE LA MOTTE domicilié(e) Le Champ de la Motte, 61800 MONTSECRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 841 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAITIERE DE LA MOTTE - France.

La marque FERME DES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES HOMMES est expirée depuis le 19 décembre 2006.

LAITIERE DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : LAITIERE DE LA MOTTE , LAITIERE DE LA MOTTE


LAITIERE DE LA MOTTE SARL - Le Champ de la Motte, 61800 MONTSECRET - France - SIREN 382841583


LAITIERE DE LA MOTTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Lait et produits laitiers, ces produits étant des produits fermiers