Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCO PLONGEUR
LAITHIER Maurice

Numéro de dépôt :
1318274
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1995
LOCO PLONGEUR de LAITHIER Maurice

Présentation de la marque LOCO PLONGEUR

Déposée le 26 juillet 1985 par LAITHIER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOCO PLONGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITHIER Maurice domicilié(e) 98, rue Pierre Beucler 90500 BEAUCOURT, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André - France.

La marque LOCO PLONGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCO PLONGEUR est expirée depuis le 26 juillet 1995.

LAITHIER Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LOCO PLONGEUR


LAITHIER Maurice - 98, rue Pierre Beucler 90500 BEAUCOURT, France. - France


BOUJU André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils de locomotion par eau, en particulier pour prospection sous-marine, reportage et plongée sportive. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), en particulier pour prospection sous-marine, reportage et plongée sportive.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].