Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE FRANCE
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3772443
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
TERROIRS DE FRANCE de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 7 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) - 18220 LES AIX-D'ANGILLON - RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772443.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 7 octobre 2020.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS , FABRICATION TRADITIONNELLE RIANS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée - 18220 LES AIX-D'ANGILLON - RIANS - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Fromages à base de lait de vache, de chèvre et/ou de brebis.