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Marques déposées par la société LAITERIES HUBERT TRIBALLAT
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PASTELS ET DELICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELS ET DELICES
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Numéro de dépôt :
93452766
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque PASTELS ET DELICES

Déposée le 28 janvier 1993 par la société LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTELS ET DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque PASTELS ET DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELS ET DELICES est expirée depuis le 28 janvier 2003.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - 18220 RIANS - France - SIREN 583720644


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, notamment fromages, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.