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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT
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MINI-ROULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI-ROULE
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1624029
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
MINI-ROULE de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque MINI-ROULE

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI-ROULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) - 18220 LES AIX D'ANGILLON - Rians - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MINI-ROULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI-ROULE est expirée depuis le 29 octobre 2020.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée - 18220 LES AIX D'ANGILLON - Rians - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184597 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 5 août 2010 - Changement de nature juridique n°528888 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448872 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures: oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.