(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675743.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2007.
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23