Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT S.A.

Numéro de dépôt :
17393
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013
Marque figurative de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS,FRANCE (dossier no 2237330) - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17393.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 février 2013.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT S.A. - 18220 RIANS,FRANCE (dossier no 2237330) - 18220 - France - SIREN 583720644



Renouvellement sans limitation le 19 février 2003 n°2237330 - Publication au BOPI 2003-02-19

Renouvellement sans limitation n°2016907 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, fromages lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.