Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1654627
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021
Marque figurative de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) Rians - 18220 - LES AIX D'ANGILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654627.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2021.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée - Rians - 18220 - LES AIX D'ANGILLON - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195808 - Publication au BOPI 2001-04-04

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468638 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-19

Fromages et produits laitiers