(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654626.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2021.
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195809 - Publication au BOPI 2001-04-04
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468644 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-19