Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CREMES CRAQUANTES
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826044
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019

Présentation de la marque LES CREMES CRAQUANTES

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CREMES CRAQUANTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) - 18220 LES AIX D'ANGILLON - Rians - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CREMES CRAQUANTES est expirée depuis le 23 novembre 2019.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée - 18220 LES AIX D'ANGILLON - Rians - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Inscription le 10 août 2009 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°504576 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417595 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Produits laitiers, notamment desserts lactés et préparations pour des desserts lactés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.