Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DAUPHIN LOUIS
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3079732
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque LE DAUPHIN LOUIS

Déposée le 24 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DAUPHIN LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie LEBLANC - Service Juridique - France.

La marque LE DAUPHIN LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DAUPHIN LOUIS est expirée depuis le 24 janvier 2011.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 18220 RIANS - France - SIREN 583720644


Valérie LEBLANC - Service Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Fromages.