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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laiteries Hubert TRIBALLAT
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lait Caramélisé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lait Caramélisé
S.A. Laiteries Hubert TRIBALLAT - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3016712
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010
lait Caramélisé de Laiteries Hubert TRIBALLAT

Présentation de la marque lait Caramélisé

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Laiteries Hubert TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lait Caramélisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laiteries Hubert TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie LEBLANC Service Juridique S.A. LAITERIES Hubert TRIBALLAT - France.

La marque lait Caramélisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lait Caramélisé est expirée depuis le 20 mars 2010.

Laiteries Hubert TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


S.A. Laiteries Hubert TRIBALLAT - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 18220 RIANS - France - SIREN 583720644


Valérie LEBLANC Service Juridique S.A. LAITERIES Hubert TRIBALLAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Produits laitiers, notamment. Desserts lactés et préparation pour desserts lactés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.