Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA JONCHEE
Numéro de dépôt :
1416701
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque LA JONCHEE
Déposée le 17 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA JONCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA JONCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JONCHEE est expirée depuis le 17 juin 1996.
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50