Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CREME BRISEE
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95579230
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2005

Présentation de la marque LA CREME BRISEE

Déposée le 6 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CREME BRISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès MORIN PUBLIMARK - France.

La marque LA CREME BRISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CREME BRISEE est expirée depuis le 6 juillet 2005.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme - 18220 RIANS - France


Agnès MORIN PUBLIMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Fruits et légumes conservés, et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, notamment desserts, yaourts, fromages frais.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café; farines et préparations à base de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; desserts

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.