Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT
/
FRUILEGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUILEGE
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1647286
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2018

Présentation de la marque FRUILEGE

Déposée le 2 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUILEGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON (dossier no 2378472) - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2378472) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUILEGE est expirée depuis le 2 août 2018.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société par Actions Simplifiée - RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON (dossier no 2378472) - 18220 - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2378472) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378472 - Publication au BOPI 2008-07-03

Renouvellement sans limitation n°2121040 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 17 juin 2008 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°476313 - Publication au BOPI 2008-06-17

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers à base de fruits. Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles à base de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.