Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICATION TRADITIONNELLE RIANS
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95563291
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque FABRICATION TRADITIONNELLE RIANS

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICATION TRADITIONNELLE RIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès MORIN PUBLIMARK - France.

La marque FABRICATION TRADITIONNELLE RIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICATION TRADITIONNELLE RIANS est expirée depuis le 17 mars 2005.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme - 18220 RIANS - France


Agnès MORIN PUBLIMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, secs et cuits; gelées, confiture, compotes, ufs, lait produits laitiers, beurre, fromages Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, Succédanés du café, farine, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.