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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT
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DOUCEUR DE LAIT.
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DE LAIT.
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1665662
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020

Présentation de la marque DOUCEUR DE LAIT.

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEUR DE LAIT. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) Rians - 18220 - LES AIX D'ANGILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCEUR DE LAIT. est expirée depuis le 26 janvier 2020.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT, société par actions simplifiée - Rians - 18220 - LES AIX D'ANGILLON - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159824 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 26 mars 2001 - Concession de licence n°318834 - Publication au BOPI 2001-03-26

Inscription le 14 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231136 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231137 - Publication au BOPI 1997-01-14

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445615 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Produits alimentaires, lait, tous les produits dans la fabrication desquels intervient le lait, en particulier: la confiture de lait, tous les produits contenant des produits laitiers, gelées, confitures, cacao, chocolats, bonbons, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, produits diététiques, le tout à base de lait

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.