Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIQUE DU FOREZ
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98715365
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque BRIQUE DU FOREZ

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRIQUE DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque BRIQUE DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIQUE DU FOREZ est expirée depuis le 29 janvier 2008.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme - 18220 RIANS - France - SIREN 583720644


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Inscription le 3 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451558 - Publication au BOPI 2007-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Lait, produits laitiers à l'exception des fromages autres que les fromages brique du Forez au lait de chèvre et de vache.