Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHON DE SANCERRE
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Numéro de dépôt :
92427459
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque BOUCHON DE SANCERRE

Déposée le 21 juillet 1992 par la société LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHON DE SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque BOUCHON DE SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHON DE SANCERRE est expirée depuis le 21 juillet 2002.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - 18220 RIANS - France - SIREN 583720644


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, notamment fromages, huiles et graisses comestibles