Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHON DE RIANS
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96656847
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque BOUCHON DE RIANS

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHON DE RIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque BOUCHON DE RIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHON DE RIANS est expirée depuis le 23 décembre 2006.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme - 18220 RIANS - France - SIREN 583720644


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et autres produits laitiers, notamment fromages; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.