Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A la française, the french touch
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3238227
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
A la française, the french touch de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque A la française, the french touch

Déposée le 18 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A la française, the french touch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Service Juridique Madame Valérie LÉBLANC domicilié(e) 18220 RIANS - France.

La marque A la française, the french touch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la française, the french touch est expirée depuis le 18 juillet 2013.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 18220 RIANS - 18220 - France - SIREN 583720644


S.A. LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Service Juridique Madame Valérie LÉBLANC - 18220 RIANS - France


Inscription le 24 mai 2005 - renonciation partielle n°412581 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Produits laitiers, notamment desserts lactés. Fromages. Glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.