Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMEL DE LAIT
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une société anonyme

Numéro de dépôt :
3333368
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2015
CARAMEL DE LAIT de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une

Présentation de la marque CARAMEL DE LAIT

Déposée le 5 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAMEL DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une domicilié(e) RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque CARAMEL DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMEL DE LAIT est expirée depuis le 5 janvier 2015.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH PARADOXE , LIFTING , LAIT DE LA VIE , Galotin du Dauphiné , LAIT BOISE AU CHÊNE , Chevrillon de la Vallée du Cher , BOISE AU CHENE , RIANS , RIANS LE RONDIN MOELLEUX FINEMENT TYPÉ , FROMAGE BLANC DE CAMPAGNE RIANS FRAIS AU LAIT DEMI-ECREME


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une société anonyme - RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON - 18220 - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 65/67 RUE DE LA VICTOIRE,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet partiel n°447473 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Lait.