Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOISE AU CHENE
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3419649
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BOISE AU CHENE
Déposée le 29 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOISE AU CHENE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une domicilié(e) RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT une Société par Actions Simplifiée - RIANS,18220 LES AIX D'ANGILLON - 18220 - France - SIREN 583720644
CABINET PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451121 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Plats cuisinés, mets à base de viande, de volaille, de poissons, de légumes ; crème ; lait ; yaourts ; potages ; fromages ; produits laitiers ; desserts lactés. Sauce (condiments) ; sauces pour poissons, viandes, volaille, légumes ; épices ; glaces alimentaires ; glaces à rafraîchir ; sorbets (glaces alimentaires) ; yaourts glacés ; desserts à base de glace ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires et de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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