Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OUATIER
Numéro de dépôt :
15833
Date de dépôt :
16/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque L'OUATIER
Déposée le 16 avril 1981 par LAITERIES HUBERT TRIBALLAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'OUATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'OUATIER est expirée depuis le 16 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50