LAITERIES H. TRIBALLAT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3174899
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Présentation de la marque rians La Crème Brûlée
Déposée le 17 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « rians La Crème Brûlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT domicilié(e) RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque rians La Crème Brûlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIES H. TRIBALLAT, société par actions simplifiée - RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France - SIREN 583720644
CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 4 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578876 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-04
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504289 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10
Desserts lactés où le lait prédomine. Desserts à base de crème fraîche, d'œufs, de sucre et de cassonade.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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