Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CREME BRULEE RIANS
LAITERIES H. TRIBALLAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92427460
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2022

Présentation de la marque LA CREME BRULEE RIANS

Déposée le 21 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CREME BRULEE RIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT domicilié(e) RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque LA CREME BRULEE RIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CREME BRULEE RIANS est expirée depuis le 21 juillet 2022.

LAITERIES H. TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHEES CHEVRE , LA CREME DE FAISSELLE , RIANS LAITERIE FAMILIALE DEPUIS 1901 , LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT , DU LAIT, DU TEMPS ... ... ET L'AMOUR DU METIER RIANS , LE ROULE RIANS , Rians, votre petit coin de nature , ROUSSIN , BOUCHON DU BERRY AU LAIT CRU , Laiterie RIANS


LAITERIES H. TRIBALLAT, société par actions simplifiée - RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2002 n°2224927 - Publication au BOPI 2002-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 4 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578876 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-04

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504288 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, lait et autres produits laitiers, notamment fromages, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.