Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTANTS CHEVRE
LAITERIES H. TRIBALLAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3217765
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2023
INSTANTS CHEVRE de LAITERIES H. TRIBALLAT

Présentation de la marque INSTANTS CHEVRE

Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANTS CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT domicilié(e) RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque INSTANTS CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANTS CHEVRE est expirée depuis le 25 mars 2023.

LAITERIES H. TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHEES CHEVRE , LA CREME DE FAISSELLE , RIANS LAITERIE FAMILIALE DEPUIS 1901 , LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT , DU LAIT, DU TEMPS ... ... ET L'AMOUR DU METIER RIANS , LE ROULE RIANS , Rians, votre petit coin de nature , ROUSSIN , BOUCHON DU BERRY AU LAIT CRU , Laiterie RIANS


LAITERIES H. TRIBALLAT, société par actions simplifiée - RIANS - 18220 - LES AIX-D'ANGILLON - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524392 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13

Produits laitiers, à base de fromage de chèvre