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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT
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CHEVRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVRAC
LAITERIES H. TRIBALLAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99811326
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2029

Présentation de la marque CHEVRAC

Déposée le 6 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIES H. TRIBALLAT domicilié(e) Route de Malvette - 18220 - RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CHEVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVRAC arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.

LAITERIES H. TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHEES CHEVRE , LA CREME DE FAISSELLE , RIANS LAITERIE FAMILIALE DEPUIS 1901 , LE FONDANT RIANS AU CHOCOLAT , DU LAIT, DU TEMPS ... ... ET L'AMOUR DU METIER RIANS , LE ROULE RIANS , Rians, votre petit coin de nature , ROUSSIN , BOUCHON DU BERRY AU LAIT CRU , Laiterie RIANS


LAITERIES H. TRIBALLAT, Société par actions simplifiée - Route de Malvette - 18220 - RIANS - France - SIREN 583720644


CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 24 août 2009 - Changement de nature juridique n°504688 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2009 n°2416936 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-02

Inscription le 24 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°769387 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-24

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726790 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27

Fromages de chèvre.