Déposée le 5 janvier 1993 par LAITERIES EMILE BRIDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FROMISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est LAITERIES EMILE BRIDEL, domicilié(e) Les Placis, 35230 BOURGBARRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL - France.
La marque LES FROMISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITERIES EMILE BRIDEL - Les Placis, 35230 BOURGBARRE - France
Monsieur Thierry LEVANTAL - France
Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180498 - Publication au BOPI 1995-01-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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