(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE YALPA au capital de 325 000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540452.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2004.
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346179 - Publication au BOPI 2002-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47