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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE TRIBALLAT
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VRAI D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VRAI D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
LAITERIE TRIBALLAT S.A.S

Numéro de dépôt :
3482235
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
VRAI D\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque VRAI D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 13 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRAI D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAI D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 13 février 2017.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT S.A.S - 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Huiles essentielles, cosmétiques ; produits de démaquillage ; masques de beauté. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.