Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Végétale attitude, pour un monde de bien-être
LAITERIE TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99781557
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque Végétale attitude, pour un monde de bien-être

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Végétale attitude, pour un monde de bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque Végétale attitude, pour un monde de bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végétale attitude, pour un monde de bien-être est expirée depuis le 18 mars 2009.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT Société Anonyme - 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine. Entremets, pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, sauces à salade, crèmes glacées, glaces comestibles ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.