Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM TONYU
LAITERIE TRIBALLAT, S.A.

Numéro de dépôt :
3043333
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020
TOM TONYU de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque TOM TONYU

Déposée le 27 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM TONYU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque TOM TONYU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOM TONYU est expirée depuis le 27 juillet 2020.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT, S.A. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444557 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles ; salades fraîches, en conserve ou réfrigérés ; plats préparés, plats cuisinés à bases de légumes, frais, en conserve ou réfrigérés. Pain, préparation faites de céréales, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, frais, en conserve ou réfrigérés ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de soja ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.