Marque expirée - Marque en non vigueur

SOJAPLUM'
LAITERIE TRIBALLAT, S.A.

Numéro de dépôt :
1645626
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2019

Présentation de la marque SOJAPLUM'

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJAPLUM' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOJAPLUM' est expirée depuis le 18 avril 2019.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT, S.A. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation n°2142170 - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2142170 - Publication au BOPI 2009-03-05

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400551 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Substances diététiques à usage médical, à base de Soja;Aliments pour bébés, à base de Soja;Laits et Produits Laitiers ou succédanés à base de Soja;Huiles et Graisses comestibles à base de Soja;Sauces à salades à base de Soja;Farine de Soja et Préparations faites de céréales contenant du Soja;Pain contenant du Soja;Pâtisserie contenant du Soja;Confiserie contenant du Soja;Glaces comestibles à base de Soja;Sauces à base de Soja;Aliments pour les animaux à base de Soja;Boissons de fruits à base de Soja; Sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de Soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.