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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT
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LES FINESSES GOURMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FINESSES GOURMANDES
LAITERIE TRIBALLAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
94519663
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque LES FINESSES GOURMANDES

Déposée le 10 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FINESSES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque LES FINESSES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FINESSES GOURMANDES est expirée depuis le 10 mai 2004.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT (S.A.) - 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Viande, poisson, gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, desserts lactés yaourts, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.