Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT
/
Le bien-être 100% végétal
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le bien-être 100% végétal
LAITERIE TRIBALLAT, S.A.

Numéro de dépôt :
99815700
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2019

Présentation de la marque Le bien-être 100% végétal

Déposée le 5 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le bien-être 100% végétal »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le bien-être 100% végétal est expirée depuis le 5 octobre 2019.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT, S.A. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335111 - Publication au BOPI 2001-11-19

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417880 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Errata sur les renouvellements - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, sauces à salade, crèmes glacées, glaces comestibles ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.