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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT
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LACTINEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTINEIGE
LAITERIE TRIBALLAT S.A.

Numéro de dépôt :
1504937
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2007

Présentation de la marque LACTINEIGE

Déposée le 26 août 1987 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACTINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) Rue Julien Neveu, 35530 NOYAL.SUR.VILAINE (dossier no 2094451) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2094451) - France.

La marque LACTINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTINEIGE est expirée depuis le 26 août 2007.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS , SOJABUNS


LAITERIE TRIBALLAT S.A. - Rue Julien Neveu, 35530 NOYAL.SUR.VILAINE (dossier no 2094451) - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2094451) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1997 n°2094451 - Publication au BOPI 1997-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257374 - Publication au BOPI 1998-07-01

Aliments diététiques, Aliments pour bébés, Gelées, Lait et Produits Laitiers, Sauces, Plats Préparés, Pâtisserie, Confiserie,

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.