Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE RIZ
LAITERIE TRIBALLAT S.A.

Numéro de dépôt :
3431797
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
FLEUR DE RIZ de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque FLEUR DE RIZ

Déposée le 29 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE RIZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE RIZ est expirée depuis le 29 mai 2016.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT S.A. - 2 Rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; desserts et boissons lactées où le lait prédomine ; galettes de légumes ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes en conserve ou réfrigérés ; salades en conserve ou réfrigérées. ;Riz ; pain ; farines et préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées ; glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café thé cacao ou chocolat. ;Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.