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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT
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DUC D'ORLEANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC D'ORLEANS
LAITERIE TRIBALLAT, S.A.

Numéro de dépôt :
1270441
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
DUC D\'ORLEANS de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque DUC D'ORLEANS

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dossier no 2252259) - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

La marque DUC D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque DUC D'ORLEANS est expirée depuis le 27 octobre 2013.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT, S.A. - 35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dossier no 2252259) - 35530 - France - SIREN 709200307



Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2252259 - Publication au BOPI 2003-10-27

Renouvellement sans limitation n°2024254 - Publication au BOPI 1993-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 13 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241540 - Publication au BOPI 1997-08-13

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549201 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Fromages.