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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT
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DOMAINE DE L'HERBIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'HERBIERE
LAITERIE TRIBALLAT S.A.

Numéro de dépôt :
1348359
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
DOMAINE DE L\'HERBIERE de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HERBIERE

Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HERBIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dossier no 2307440) - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2307440) - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE L'HERBIERE est expirée depuis le 27 mars 2016.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT S.A. - 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE (dossier no 2307440) - 35530 - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT (dossier no 2307440) - 80230 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307440 - Publication au BOPI 2006-02-08

Renouvellement sans limitation n°2063907 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.