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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE TRIBALLAT
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CROC' SOJA ET BLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROC' SOJA ET BLE
LAITERIE TRIBALLAT S.A.S

Numéro de dépôt :
3458437
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
CROC\' SOJA ET BLE de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque CROC' SOJA ET BLE

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROC' SOJA ET BLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC' SOJA ET BLE est expirée depuis le 20 octobre 2016.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT S.A.S - 2 rue Julien Neveu,35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination n°552343 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; galettes de légumes en forme de steak ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés ; salades en conserve ou réfrigérées ; huiles et graisses comestibles.

Pain, farines et préparations faites de céréales ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments). Tous ces produits contenant du soja et du blé.