Marque expirée - Marque en non vigueur

Brassé de soja
LAITERIE TRIBALLAT, S.A.

Numéro de dépôt :
3004832
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
Brassé de soja de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque Brassé de soja

Déposée le 2 février 2000 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brassé de soja »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brassé de soja est expirée depuis le 2 février 2020.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT, S.A. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427408 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Produits laitiers ou succédanés à base de soja.